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Marques déposées par la société EARL DU VIEUX CYPRES
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CLOS SAINT PATRICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS SAINT PATRICE
EARL DU VIEUX CYPRES, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3680742
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2019
CLOS SAINT PATRICE de EARL DU VIEUX CYPRES

Présentation de la marque CLOS SAINT PATRICE

Déposée le 1 octobre 2009 par la société EARL DU VIEUX CYPRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS SAINT PATRICE »

Le déposant est la société EARL DU VIEUX CYPRES domicilié(e) La Berthaude Route de Châteauneuf-du-Pape - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 947 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DU VIEUX CYPRES domicilié(e) La Berthaude Route de Châteauneuf-du-Pape - 84100 - ORANGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS SAINT PATRICE est expirée depuis le 1 octobre 2019.

EARL DU VIEUX CYPRES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE JULLIAN , DOMAINE JULLIAN , DOMAINE DU VIEUX CYPRES


EARL DU VIEUX CYPRES, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - La Berthaude Route de Châteauneuf-du-Pape - 84100 - ORANGE - France - SIREN 377947981


EARL DU VIEUX CYPRES - La Berthaude Route de Châteauneuf-du-Pape - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée Châteauneuf-du-Pape.